Conditions Générales de Vente
dernière mise à jour : 13 février 2008

Effectuer vos achats
Rien n'est plus simple que d'effectuer vos achats. Vous avez juste à parcourir notre boutique et à sélectionner les articles qui vous intéressent en les ajoutant à votre panier. Dès que vous aurez terminé, vous cliquez sur valider mes achats et il vous sera alors demandé les quelques renseignements incontournables pour terminer votre commande.

Les prix
Tous les prix affichés sont des prix de détail. Conformément à notre régime fiscal, ils sont réputés "toutes taxes" mais celles-ci ne peuvent apparaître et donc être ressorties sur une facture. ("TVA non applicable, art. 293B du CGI").

Description des articles
Les articles sont décrits de la façon la plus représentative possible. En raison de notre expérience et passion concernant le linge ancien, nous pouvons vous faire bénéficier de descriptions fidèles mais aussi honnêtes. Ceci est confirmé par la fidélité de nos clients.
Les dimensions communiquées sont les plus précises possibles mais il est nécessaire d'admettre des tolérances car les textiles sont souvent extensibles et pas forcément carrés. Il y a une infinité de compositions, de types, de qualités, de signes distinctifs et de niveaux d'usure qui font qu'il n'est pas impossible de se tromper, même avec de l'expérience. Cela est d'autant plus vrai que dans le domaine des textiles anciens la standardisation de la production n'a qu'une cinquantaine d'années.
Chaque description d'article a une indication d'âge et pour ceux qui ont une ancienneté de + de 100 ans, ils font alors partie de l'appellation d'"antiquité" conformément à la règlementation douanière internationale.
En cas d'erreur de notre part (ce qui s'avère être très rare), nous pouvons rembourser intégralement les montants payés par le client ainsi que les frais de retour.

Acceptation des conditions de vente par le client
Lorsque vous validez votre demande de commande, ceci implique que vous acceptez intégralement et sans réserves nos conditions générales de vente.

Accusé Réception de commande
Lorsque vous recevez votre accusé de réception de commande, ceci indique que nous avons bien pris en compte votre demande. Ceci n'indique pas qu'un contrat est conclu entre nous. Le contrat existe dès lors qu'une facture vous est établie. Nous avons mis en place cette clause afin de nous prévaloir de situations où les articles ne seraient plus disponibles, voire endommagés, en cas de paiement non-reçu, non solvable, ou trop tardivement tout comme en cas de difficultés à acheminer la marchandise avec certains pays ou toute autre raison de bon sens. Dans ce cas nous vous informons par email. Nous attirons votre attention sur le fait que les articles sont la plupart du temps non réapprovisionnables.

Frais d'expédition
Les colis ou paquets sont emballés avec le plus grand soin : nous utilisons du papier de soie sans acides et du film à bulle ainsi que des cartons ou enveloppes appropriées à la marchandise transportée. Tous les paquets font l'objet d'un envoi en recommandé avec remise contre signature et les preuves d'expédition sont soigneusement classées.Nous n'utilisons pas les services économiques d'affranchissement car c'est un facteur démontré de risque de vol ou de perte. Lorsque vous aurez terminé de sélectionner les articles qui vous intéressent, vous n'aurez plus qu'à sélectionner le mode d'expédition qui vous conviendra le mieux parmi les choix et options proposés. Les délais d'acheminement sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un contrat.
Comme tous les autres sites de vente par correspondance, nous ne pouvons être tenus responsables du transport car la marchandise voyage toujours aux risques et périls du destinataire, néanmoins nous apportons un soin maximum à cette opération.

Expéditions
Toutes les expéditions sont réalisées dans le délai de 24h pour 90% des cas et 48h dans 100% des cas. Aucune expédition n'est réalisée en l'absence de paiement. Vous êtes toujours informés en temps réel de la date de l'expédition de votre commande. Nous expédions dans le monde entier et si votre pays n'est pas recensé dans la grille de tarif, nous vous remercions de nous contacter. Nous travaillons avec LA POSTE et CHRONOPOST lequel à des alliances avec FEDEX pour l'international.

Expéditions groupées
Si plusieurs articles vous intéressent, vous pouvez consulter notre tableau tarif pour simuler les coûts d'expédition et ainsi faire le meilleur choix. Pour les destinations à l'international et en dehors de la C.E, nous vous recommandons un emballage prépayé qui contient jusqu'à 6 kg environ à un tarif compétitif avec un délai prioritaire d'environ 3 semaines. Il existe aussi des emballages permettant une charge de 25 kg proposés par FEDEX

Paiement
Nous acceptons les cartes de crédit et ce site vous permet de régler vos achats en direct. Nous n'avons pas accès aux chiffres associés à votre carte de crédit. Les paiements s'effectuent en Euros. Ce n'est pas un problème si votre compte bancaire est stipulé dans une autre devise car votre établissement bancaire se chargera de convertir la transaction.
Les services de paiement à distance que nous utilisons sont tous sécurisés selon les meilleures techniques du moment.

b) Pour tout autre mode de paiement, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec nous pour nous informer de votre mode de paiement . Les paiements doivent nous parvenir dans le délai de 10 jours suivant votre demande de commande et peuvent être selon les modes suivants :
- EUROS : Virement bancaire, virement postal, espèces.
- USD, GPB : espèces
Les frais de virement bancaires sont à votre charge.
Les espèces ne doivent pas dépasser 300 euros ou encore GBP 200 et USD 400 et doivent nous être adressés dans un pli recommandé bien que nous ne pouvons être tenus responsables en cas de perte ou vol.
Merci de bien vouloir noter que passé le délai de 10 jours, votre demande de commande sera automatiquement annulée en cas de paiement non reçu.
Les prix en USD et GBP donnés sur ce site ne sont que purement indicatifs mais servent toutefois à la valorisation des commandes en cas de paiement espèces.
Nous n'encaissons pas avant d'avoir expédié la marchandise.

Importation
Chaque pays possède sa propre règlementation en matière d'importation (droits et TVA), donc nous vous remercions de consulter vos instances officielles pour connaître la règlementation applicable.Naturellement, toutes les taxes liées à la consommation et à l'importation doivent être payées par l'importateur qui se charge aussi des procédures.

Livraison
Les marchandises sont livrées à l'adresse que le client spécifie au moment de la commande. Si celui-ci est absent, l'employé des postes avise le destinataire de la tentative de livraison. 14 jours sont en principe laissés pour prendre livraison. Passé ce délai, le paquet nous sera retourné et il sera alors nécessaire de le réexpédier en payant une nouvelle fois l'affranchissement. Nous vous recommandons de vérifier que vous êtes susceptibles de pouvoir prendre livraison du colis ou de nous donner des instructions en cas d'absence.
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison et cela surtout pendant les périodes chargées de Noël, les périodes d'hiver à traffic difficile ...

Droit de retour de la VPC
Conformément à la règlementation française et européenne, les consommateurs de détail ont le droit de retourner un article au vendeur jusqu'à 7 jours après sa réception. Dans un tel cas, vous devez nous informer de votre décision dans les 48 heures de la réception et retourner l'article par recommandé : dans l'état où vous l'avez reçu, dans le même emballage, pas utilisé ni porté, avec ses documents. Dans ce cas de figure il vous sera alors remboursé le prix de l'article (mais pas les frais d'expédition ni de retour). Cette règlementation ne s'applique pas aux articles confectionnés ou coupés pour le client.

Responsabilité
nous ne pouvons être tenus responsables:
- de la mauvaise utilisation de nos articles
- des retards de livraison
- des conséquences des mauvaises informations données par nos clients
- de toutes les conséquences de l'importation de nos articles

Garantie
Tous les articles sont vendus dans l'état où ils sont décrits. Les propriétés des tissus dépendant de la façon dont ils seront traités nous ne pouvons faire aucune garantie.Nous vous recommandons de lire attentivement nos descriptions afin que votre choix se porte sur ce qui vous convient effectivement.

Propriété intellectuelle
Tous les noms, textes, images, graphiques, ou autres éléments de cette boutique et de ce site en général, sont la propriété exclusive de AU TROUSSEAU. Toute copie ou utilisation des contenus cités précédemment fera l'objet de poursuites auprès des autorités compétentes.

Votre vie privée
Toutes les informations qui vous sont demandées le sont uniquement dans le but de traiter votre commande. Nous ne revendons pas ces données. Les cookies sont uniquement là pour se rappeler de vos choix lors de connections ultérieures et ne sont pas exploités par nous mêmes encore moins d'autres personnes.

Merci pour votre visite, bon shopping, et n'hésitez pas à nous contacter si besoin !

 

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